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ARTICLE 1 - L'EDITEUR 

L’édition du Site est assurée par Impact Systems SARL au capital de 15000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de EPINAL sous le numéro 818307340 dont le siège social est situé au 26 bis rue Abel ferry à Bruyères, Numéro de téléphone 0357900129, Adresse e-mail : mb@resine.pro. N° de TVA intracommunautaire : FR 54818307340 Le Directeur de la publication est Ghislain Rivat ci-après l’Editeur.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

 L’hébergeur du Site est la société Ovh , dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix , le numéro de téléphone : 1007 et le site web : http://www.ovh.com/fr/support/

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.resine.pro
Directeur de la publication : Ghislain RIVAT
Siège social : 26 B RUE ABEL FERRY, 88600 BRUYERES

Raison sociale : Impact Systems

SAS au capital social de 15000€
Numéro SIRET : 818 307 34000013
Code APE : 4673A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 54818307340
Adresse de message : contact@resine.pro
Tél : 03 57 90 01 29

ARTICLE 5 -Photographie

Photographe : Impact Systems

Siège social :26 B RUE ABEL FERRY, 88600 BRUYERES

Numéro SIRET : 81830734000013
Code APE :  4673A

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 54818307340
Adresse de messagerie : contact@resine.pro
Tél : 03 57 90 01 29

ARTICLE 6 -COLLECTE DES DONNÉES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit : · par mail à l’adresse email mb@resine.pro Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civi

ARTICLE 7 -Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site https://www.resine.pro est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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